Avis légal

1. Présentation du site

Propriétaire : BSPORT SAS — 30/32 boulevard de Sébastopol, 75004 Paris — France

• Numéro d'enregistrement: 838 682 011, RCS Paris
• Numéro de TVA intracommunautaire: ESB01889922

Créateur : Agence Digidop

Directeur de publication : marketing@bsport.io

Webmestre : marketing@bsport.io

Service à la clientèle : support@bsport.io

CEO: Zakaria Mansour

2. Termes et conditions d'utilisation du site Web et des services proposés

En utilisant le bsport.io Sur le site web, l'utilisateur est réputé avoir accepté implicitement et sans réserve les présentes conditions générales d'utilisation. Les présentes conditions générales d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du bsport.io le site Web doit régulièrement revoir ces termes et conditions.

Le site Web est normalement accessible aux utilisateurs à tout moment. BSPORT peut néanmoins décider d'empêcher l'accès pour effectuer une maintenance technique, auquel cas tout sera mis en œuvre pour informer les utilisateurs à l'avance de l'heure et de la date de l'interruption.

BSPORT met à jour le bsport.io site Web sur une base régulière. Les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment. Elle sera contraignante pour l'utilisateur, qui doit lire régulièrement les mentions légales afin de prendre connaissance de toute modification.

3. Description des services fournis

L'objectif de la bsport.io Ce site a pour objet de fournir des informations concernant les activités de la société.

BSPORT s'efforce de fournir des informations précises sur bsport.io site Web dans la mesure du possible. Elle ne saurait toutefois être tenue pour responsable des omissions, des inexactitudes ou de l'absence de mise à jour, qu'elles soient de son fait ou de celui des tiers partenaires fournissant les informations concernées.

Toutes les informations données sur bsport.io est fourni à titre indicatif uniquement et peut faire l'objet de modifications. Par ailleurs, les informations sur bsport.io n'est pas exhaustif et est susceptible de subir des modifications après sa mise en ligne.

4. Limites contractuelles relatives aux aspects techniques

Ce site Web utilise la technologie Webflow. Le site Web ne peut être tenu responsable de tout dommage matériel lié à son utilisation. L'utilisateur du site Web accepte d'accéder au site Web en utilisant un équipement moderne ne contenant aucun virus et avec un navigateur Web à jour.

5. Propriété intellectuelle et violations

BSPORT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, les images, les graphismes, les logos, les icônes, les sons et les logiciels.

Sauf autorisation écrite préalable de BSPORT, il est interdit de reproduire, représenter, modifier, publier ou adapter tout élément du site web, en tout ou en partie, quel que soit le moyen ou la procédure utilisés.

Toute exploitation non autorisée du site ou d'un élément qu'il contient constituera une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et sera poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle français.

6. Exclusion de responsabilité

BSPORT ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au bsport.io site web et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications énoncées au point 4 ci-dessus, soit de la survenue d'un bug ou d'une incompatibilité.

En outre, BSPORT ne peut être tenue responsable de tout dommage indirect résultant de l'utilisation du bsport.io site web.

7. Liens hypertextes et cookies

Lorsque vous parcourez le bsport.io Sur le site Web, des cookies peuvent être installés sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un petit fichier texte. Il ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais enregistre des informations relatives à la navigation de l'utilisateur sur un site Web. Les données obtenues sont utilisées pour faciliter la navigation ultérieure sur le site Web et permettre diverses mesures de la fréquence des visites.

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8. Loi applicable et juridiction

Tout litige lié à l'utilisation du bsport.io Le site est soumis au droit français. Les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents pour connaître de tels litiges.

9. Législation principale

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour renforcer la confiance dans l'économie numérique.

10. Glossaire

• Utilisateur : personne qui se connecte et navigue sur le site internet susmentionné. * Données personnelles : « informations sous toute forme permettant d'identifier directement ou indirectement une personne physique à laquelle les données se réfèrent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).